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Discours
du maire
Discours du maire sur la situation financière
de la municipalité et ses orientations
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Novembre 2009
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Nouvelles
Avis
publics / Public Notices
Règlements
2010
| Règlement no. 2010-01
Abroge les règlements 11-88, 2001-03 et 2002-05 concernant
la création d'un comité consultatif d'urbanisme |
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| Règlement 2010-02
Concernant les animaux |
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| Règlement 2010-03
concernant la création de différents comités consultatifs |
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| Règlement RU 2010-04
relatif au stationnement et à la gestion des voies publiques |
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| Règlement RU 2010-06 concernant
la sécurité, la paix et l'ordre |
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| Règlement RU 2010-07
concernant les nuisances |
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| Règlement RU 2010-08
sur le colportage |
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| Règlement RU 2010-09
sur la marche au ralenti des moteurs des véhicules |
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| Règlement 2010-10 abrogeant
le règlement 2005-04 sur les systèmes d'alarme |
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| Règlement 2010-11
tarification pour le service de camp de jour |
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Taxation
Règlement 2009-13
Pour déterminer les taux de taxes
et les tarifs et pour fixer
les conditions de perception
pour l'exercice financier 2010 |
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Règlement 2008-09
Pour déterminer les taux de taxes
et les tarifs et pour fixer
les conditions de perception
pour l'exercice financier 2009
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Prochaine
réunion du conseil
Prochaine réunion régulière : Lundi
2 août à 19h00 au 958 rue Main à Ayer's
Cliff
Calendrier
des réunions régulières pour l'année
2010
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Ordres
du jour
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Bulletins
municipaux
Budget
Haut
Avis aux utilisateurs
Ce site se veut un instrument d'information aussi précis que
possible pour la population. Toutefois, compte tenu des contraintes
de mise à jour, la seule information légalement valide n'est
disponible qu'à la mairie, sur demande ou pour consultation
sur place.
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